• Accueil >
  • ENVIRONNEMENT - Cadre juridique

Formation : ENVIRONNEMENT - Cadre juridique

Droit de l'environnement : l'essentiel de la réglementation et des responsabilitésDroit de l'environnement : l'essentiel de la réglementation et des responsabilités

Objectifs :
Appréhender la place de l'environnement dans le droit français, notamment la réglementation applicable aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Identifier les mécanismes de mise en oeuvre de la responsabilité et de l'information des tiers en matière d'environnement Savoir mettre en pratique les différentes exigences réglementaires et connaître les acteurs
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 3 jours

Loi sur l'eau : nouvelles exigences réglementaires et incidences techniquesLoi sur l'eau : nouvelles exigences réglementaires et incidences techniques

Objectifs :
Maîtriser l'ensemble de la réglementation sur l'eau : de la loi du 30 décembre 2006 aux exigences du Grenelle de l'environnement Identifier les facteurs-clés de succès pour monter son dossier d'autorisation Se prémunir des risques de contentieux
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 2 jours

Grenelle de l'environnement : quelles conséquences pratiques pour les collectivités?Grenelle de l'environnement : quelles conséquences pratiques pour les collectivités?

Objectifs :
Connaître les engagements des lois Grenelle I et II Recenser les dispositions réglementaires, fiscales et informatives qui en découlent Evaluer leur degré de mise en oeuvre concrète (décrets d'application) pour les collectivités
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 1 jour

Conformité réglementaire : organiser sa veille et construire son référentielConformité réglementaire : organiser sa veille et construire son référentiel

Objectifs :
Acquérir une méthode de veille réglementaire efficace Utiliser les NTIC (Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication) pour organiser une veille juridique efficace Contrôler et améliorer sa conformité réglementaire
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 2 jours

Réaliser sa veille réglementaire et assurer sa conformité avec le Logiciel Permanent Veille et ConformitéRéaliser sa veille réglementaire et assurer sa conformité avec le Logiciel Permanent Veille et Conformité

Objectifs :
Construire et structurer son propre référentiel réglementaire Optimiser son suivi de conformité Maîtriser les fonctions du Logiciel Permanent Veille et Conformité
Plus d'infos

Etre Responsable EnvironnementEtre Responsable Environnement

Objectifs :
Maîtriser les rôles, missions et responsabilités du responsable environnement Connaître la législation de l'environnement et les principes de responsabilités Définir et mettre en oeuvre une démarche de management de l'environnement
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 6 jours

Responsabilités en Santé-Sécurité-Environnement : nouveaux enjeux, nouvelles responsabilitésResponsabilités en Santé-Sécurité-Environnement : nouveaux enjeux, nouvelles responsabilités

Objectifs :
Mesurer les responsabilités encourues en cas d'infraction à la législation santé-sécurité-environnement, d'accident ou de maladie professionnelle Prévenir les sanctions
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 1 jour


Tous nos stagiaires bénéficient d’une hot line gratuite pendant 3 mois après leur formation.