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Formation : Responsabilités - Contentieux

Arbitrage et modes alternatifs de règlement des litigesArbitrage et modes alternatifs de règlement des litiges

Objectifs :
Connaître et mesurer l'importance des différentes alternatives au règlement judiciaire des litiges Pouvoir arbitrer entre les différents modes de règlement des litiges Mesurer l'impact des stipulations contractuelles relatives aux modes alternatifs de règlement des litiges et prévenir ainsi le règlement des contentieux Connaître et comprendre la procédure arbitrale
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Durée : 1 jour

Risque civil et pénal de l'entreprise et de ses dirigeantsRisque civil et pénal de l'entreprise et de ses dirigeants

Objectifs :
Connaître et apprécier l'étendue des risques de mise en jeu de la responsabilité de l'entreprise et de ses dirigeants Mettre en place des protections efficaces Réagir en cas de mise en cause
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Durée : 2 jours

Responsabilité médicaleResponsabilité médicale

Objectifs :
Maîtriser les principes de mise en oeuvre de la responsabilité civile médicale Connaître le processus d'indemnisation en fonction de l'auteur de la faute
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Durée : 2 jours

Risques de l'employeur et de ses représentants en droit du travail : responsabilités et sanctions encouruesRisques de l'employeur et de ses représentants en droit du travail : responsabilités et sanctions encourues

Objectifs :
Mesurer les risques d'infraction en droit du travail Faire le point sur la jurisprudence récente Cerner toutes les conséquences pratiques pour les dirigeants
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Durée : 2 jours

Contentieux judiciaire : agir efficacement en justiceContentieux judiciaire : agir efficacement en justice

Objectifs :
Connaître l'organisation de la justice en France Comprendre le déroulement des actions en justice Suivre ainsi efficacement ses dossiers contentieux
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Durée : 2 jours

Contentieux du bail commercial : procédures applicables et solutions transactionnellesContentieux du bail commercial : procédures applicables et solutions transactionnelles

Objectifs :
Anticiper les risques inhérents à chaque étape de la vie d'un bail commercial Savoir arbitrer entre la transaction et le recours contentieux en fonction de l'intérêt de son client
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Durée : 2 jours

Contentieux de la copropriétéContentieux de la copropriété

Objectifs :
Identifier tous les risques de contentieux inhérents à la gestion d'une copropriété Anticiper les risques de conflits Maîtriser les procédures contentieuses et pré-contentieuses à engager
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Durée : 1 jour


Tous nos stagiaires bénéficient d’une hot line gratuite pendant 3 mois après leur formation.