• Accueil >
  • Responsabilités - Contentieux

Formation : Responsabilités - Contentieux

Risque civil et pénal de l'entreprise et de ses dirigeantsRisque civil et pénal de l'entreprise et de ses dirigeants

Objectifs :
Connaître et apprécier l'étendue des risques de mise en jeu de la responsabilité de l'entreprise et de ses dirigeants Mettre en place des protections efficaces Réagir en cas de mise en cause
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 2 jours

Risk management : méthodes et outilsRisk management : méthodes et outils

Objectifs :
Identifier, analyser et hiérarchiser les vulnérabilités compromettant la pérennité de l'entreprise Etablir une politique globale et déployer ses applications opérationnelles Mettre en place les mesures de suppression, réduction, transfert et financement des risques
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 3 jours

Arbitrage, conciliation, transaction, médiation : comment régler autrement les litiges ?Arbitrage, conciliation, transaction, médiation : comment régler autrement les litiges ?

Objectifs :
Connaître et situer l'importance des différentes alternatives au règlement judiciaire des litiges Choisir le mode de règlement des litiges le plus adapté à sa situation Mesurer l'impact des stipulations contractuelles relatives aux modes alternatifs de règlement des litiges et prévenir ainsi le règlement des contentieux Connaître et comprendre les différentes procédures (médiation, conciliation, transactions et arbitrages)
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 2 jours

Responsabilité médicale : ce qu'il faut savoirResponsabilité médicale : ce qu'il faut savoir

Objectifs :
Maîtriser les principes de mise en oeuvre de la responsabilité civile médicale Connaître le processus d'indemnisation en fonction de l'auteur de la faute
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 2 jours

Contrôles et perquisitions en entreprise : les anticiper, adapter son comportement, connaître ses droits et ses recoursContrôles et perquisitions en entreprise : les anticiper, adapter son comportement, connaître ses droits et ses recours

Objectifs :
Maîtriser les droits et obligations de l'entreprise lors de contrôles « in situ » Connaître les principaux risques de présence de l'Administration dans l'entreprise Anticiper ces risques pour y faire face et en réduire les conséquences Mettre en place les procédures de gestion de ces risques
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 1 jour

Risques de l'employeur et de ses représentants en droit du travail : responsabilités et sanctions encouruesRisques de l'employeur et de ses représentants en droit du travail : responsabilités et sanctions encourues

Objectifs :
Mesurer les risques d'infraction en droit du travail Faire le point sur la jurisprudence récente Cerner toutes les conséquences pratiques pour les dirigeants
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 2 jours

Contentieux judiciaire : préparer et suivre activement la procédureContentieux judiciaire : préparer et suivre activement la procédure

Objectifs :
Connaître l'organisation de la justice en France Comprendre le déroulement des actions en justice Suivre ainsi efficacement ses dossiers contentieux
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 2 jours

Contrôle et contentieux fiscal : maîtriser le cadre général et préserver les droits de l'entrepriseContrôle et contentieux fiscal : maîtriser le cadre général et préserver les droits de l'entreprise

Objectifs :
Faire face à un contrôle fiscal Maîtriser les différentes phases du contrôle pour limiter ses conséquences Savoir user des recours du contribuable pour préserver les droits de l'entreprise
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 2 jours

Contentieux du bail commercial : procédures applicables et solutions transactionnellesContentieux du bail commercial : procédures applicables et solutions transactionnelles

Objectifs :
Anticiper les risques inhérents à chaque étape de la vie des baux commerciaux Savoir arbitrer entre la transaction et le recours contentieux en fonction de l'intérêt de son client
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 2 jours

Contentieux de la copropriétéContentieux de la copropriété

Objectifs :
Identifier tous les risques de contentieux inhérents à la gestion d'une copropriété Anticiper les risques de conflits Maîtriser les procédures contentieuses et pré-contentieuses à engager
Plus d'infos S'inscrire
Durée : 1 jour


Tous nos stagiaires bénéficient d’une hot line gratuite pendant 3 mois après leur formation.