Thème

Réglementation environnement

Description Réglementation environnement

7 Formations

Objectifs:
  • Maîtriser les rôles, missions et outils du Responsable environnement
  • Assimiler les points essentiels du droit de l’environnement et les exigences de la norme ISO 14001 version 2015
  • Acquérir les outils et méthodes pour construire et/ou faire vivre efficacement un SME (Système de Management de l’Environnement)
  • Animer efficacement sa démarche environnement en sensibilisant et en impliquant les différents acteurs dans un objectif d’amélioration continue
Public
  • Futurs Responsables environnement
  • Responsables environnement déjà en poste désirant valoriser leurs compétences
Prochaine date de session : Mercredi 5 septembre 2018 à Paris
REF:
118014
Objectifs:
  • Maîtriser les fondamentaux du Code de l'urbanisme pour mener à bien toute opération immobilière et d'aménagement
  • Constituer et sécuriser son dossier de demande de permis de construire et d'aménager
  • Obtenir les meilleurs délais d'instruction
  • Maîtriser les principales dispositions réglementaires environnementales applicables à un projet d’urbanisme
Public
  • Juristes
  • Avocats
  • Architectes
  • Bureaux d'études
  • Collaborateurs des services immobiliers et services techniques d'entreprise
  • Agents des services d'urbanisme, d'administrations et collectivités territoriales
  • Maîtres d'oeuvre
  • Maîtres d'ouvrages
Prochaine date de session : Lundi 1 octobre 2018 à Paris
REF:
600041
Objectifs:
  • Comprendre et appréhender le droit de l'environnement industriel, notamment la réglementation applicable aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
  • Identifier les principaux acteurs et les principales exigences applicables
  • Identifier les mécanismes de mise en œuvre de la responsabilité
Public
  • Chefs d'établissement
  • Responsables de service environnement et/ou sécurité ? Chargés de mission environnement et/ou urbanisme des collectivités
  • Juristes non spécialistes du droit de l'environnement
  • Toute personne souhaitant s'initier au droit de l'environnement
Prochaine date de session : Mercredi 5 septembre 2018 à Paris
Au moins une session garantie
REF:
581038
Objectifs:
  • Mesurer les responsabilités civile, pénale et administrative encourues en cas d'infraction à la législation santé-sécurité (d'accident du travail ou de maladie professionnelle) et environnement
  • Prévenir les sanctions
Public
  • Responsables/Chargés de sécurité, environnement ou QSE
  • Responsables de sites
  • Responsables opérationnels
  • Juristes non spécialistes
  • Toute personne chargée d'évaluer les responsabilités encourues au titre des législations santé-sécurité et/ou environnement
Prochaine date de session : Lundi 24 septembre 2018 à Paris
REF:
581088
Objectifs:
  • Comprendre la structure du droit applicable
  • Appliquer une méthode de veille réglementaire efficace
  • Identifier les sources de références fiables et établir la liste de ses obligations réglementaires
  • Organiser son évaluation de conformité et se maintenir à jour
Public
  • Responsables de site
  • Responsables QSE
  • Toute personne chargée de la veille réglementaire
Prochaine date de session : Jeudi 27 septembre 2018 à Paris
Au moins une session garantie
REF:
572001
Objectifs:
  • Maîtriser l'ensemble de la réglementation sur l'eau
  • Identifier les étapes et les facteurs clés de succès pour monter son dossier Loi sur l'eau
  • Se prémunir des risques de contentieux
Public
  • Ingénieurs et techniciens environnement et/ou sécurité
  • Architectes
  • Maîtres d'oeuvre
  • Maîtres d'ouvrage
  • Toute personne concernée par la réglementation sur l'eau
Prochaine date de session : Mardi 2 octobre 2018 à Paris
Au moins une session garantie
REF:
514073
Objectifs:
  • Maîtriser les principales dispositions réglementaires environnementales applicables à un projet d’urbanisme et leur intégration dans la phase « enquête publique »
  • Connaître les évolutions réglementaires récentes en matière de protections environnementales, d’études d'impact et d’enquêtes publiques
  • Prévenir les risques de contentieux
Public
  • Aménageurs
  • Urbanistes
  • Promoteurs immobiliers
  • Architectes
  • Responsables environnement
  • Collectivités territoriales
  • Administrations publiques
  • Toute personne en charge de l'environnement ou de l'urbanisme dans sa structure
Prochaine date de session : Jeudi 4 octobre 2018 à Paris
REF:
600000

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Agréé auprès du ministère du Travail
pour les informations CE (arrêté n°99-469 du 29/03/99)

Agréé auprès du Préfet de Région pour
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