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Formation - Veille réglementaire QSE : méthode pour construire son référentiel

Définir une veille réglementaire QSE adaptée à son contexte et à son entreprise
Réf. 572001
2 jours
Fondamentaux

Vous souhaitez réaliser cette formation dans votre entreprise, sans adaptation ni personnalisation du programme ?

Vous souhaitez personnaliser le programme de cette formation pour qu'elle réponde aux spécificités de votre entreprise ?


La réglementation applicable en matière de qualité, santé-sécurité au travail et environnement est extrêmement dense et évolue constamment. Il est indispensable pour les Responsables HSE de créer leur propre référentiel réglementaire et de le mettre régulièrement à jour. La formation « Veille réglementaire QSE : méthode pour construire son référentiel » d'ELEGIA permet de gagner un temps précieux en se procurant une méthode de veille réglementaire efficace et adaptée à son contexte.

Objectifs de la formation

  • Comprendre le cadre réglementaire de son activité
  • Appliquer une méthode de veille réglementaire efficace
  • Identifier les sources de références fiables et établir la liste de ses obligations réglementaires
  • Organiser son évaluation de conformité et se maintenir à jour

Programme de la formation

1. Veille réglementaire : de quoi parle-t-on ?
  • processus de veille réglementaire dans l'entreprise : sélectionner les textes, informer sur la réglementation, évaluer la conformité de l'entreprise
  • mieux la définir pour optimiser son temps : quels objectifs opérationnels pour la veille réglementaire ?
  • champ d'application de la veille réglementaire QSE : quels textes suivre ?
  • rôles du chargé de veille réglementaire
Atelier « Adapter sa veille réglementaire » :
- plan d'actions : définir les objectifs opérationnels de sa veille et son champ d'application
- partage d'expériences : échanges sur les rôles du chargé de veille réglementaire dans l'entreprise
2. Sélectionner les textes applicables
  • structure du droit français et son articulation avec le droit européen pour les non-juristes
  • qu'est-ce qu'un code, un décret, un arrêté, un règlement, une norme, une directive ?
  • hiérarchie des textes
  • où trouver les textes ? sources officielles ou non
Atelier « Orienter ses recherches » :
- construction d'outil (check-list) : identifier, lister les textes applicables à un thème réglementaire donné
- partage de pratiques : échanger sur les diverses sources d'information utilisées
3. Définir la structure optimale de son référentiel
  • identifier les personnes dans l'entreprise chargées d'appliquer la réglementation
  • quels textes conserver et comment les suivre ? gérer les modifications
  • quel support pour un référentiel réglementaire efficace et pratique ? (tableur, logiciel spécifique…)
  • comment gérer le temps dédié à la veille ?
Atelier « Créer son référentiel réglementaire » :
- construction d'outil : élaborer la structure de référentiel réglementaire adaptée à son entreprise
- partage d'expériences : dialoguer sur les moyens informatiques, avantages et inconvénients
4. Évaluer sa conformité réglementaire de l'entreprise
  • comment mettre en oeuvre la démarche d'évaluation de la conformité dans l'entreprise ?
  • hiérarchiser les risques liés aux non-conformités identifiées et les actions associées
  • responsabilités en matière de QSE : qui met en oeuvre les actions ?
  • rendre compte à la direction, planifier la mise en conformité
Atelier « Préparer l'évaluation de conformité » :
- étude de cas : récupérer un texte et le préparer pour l'évaluation de conformité
- partage de pratiques : échanger sur les modalités pratiques de l'évaluation de conformité, avantages et inconvénients
5. Se maintenir à jour
  • suivre les modifications des textes sélectionnés
  • identifier les nouveaux textes à intégrer
  • réévaluer la conformité et tenir compte des actions engagées
  • suivre les changements en interne : modification, ajout, suppression d'activités et de matériels
  • diffuser l'information réglementaire
Cas pratique : identifier les outils d'une veille quotidienne efficace et s'organiser

Points forts de la formation

  • Formation adaptée aux responsables opérationnels non juristes
  • Réalisation de cas pratiques sur tablettes ou PC
  • Création de la structure de son référentiel réglementaire en cours de formation
  • Remise d'outils : liste de textes réglementaires structurée par thème, plan d'actions suite à non-conformité…

A qui s’adresse la formation

  • Responsables de site
  • Responsables QSE
  • Toute personne chargée de la veille réglementaire
Aucun prérequis n'est nécessaire

Parmi les formateurs

Valérie GUILLET

Valérie GUILLET

Ingénieur agronome, elle a été coordinatrice HSE d'un groupe avant de devenir consultante pour accompagner la mise en place de systèmes de management QSE. Sa pratique de la réglementation, son approche pédagogique et structurée permettent aux participants d'aborder le pilotage des démarches QSE de manière opérationnelle et progressive.

Financement de la formation

Vous êtes salarié(e) d’entreprise ? Vous pouvez vous faire financer votre formation par le plan de développement des compétences de votre entreprise (ex- plan de formation) :
 
Le plan de développement des compétences, c’est l’ensemble des actions de formation établi à l’initiative de l’employeur  dans le cadre de la politique de ressources humaines de l’entreprise. Il est annuel et s’élabore généralement en fin d’année. D’après la loi du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel », l’action de formation est désormais définie comme « un parcours pédagogique permettant d'atteindre un objectif professionnel ». De nouvelles actions de formation font ainsi partie de cette définition comme : le tutorat, le coaching, l’AFEST, le MOOC, le mentoring…
 
Tous les salariés de l’entreprise peuvent être concernés par le plan de développement des compétences, quelle que soit la nature, la durée de leur contrat ou leur ancienneté.
 
L’OPCO gère, généralement, les dépenses liées aux coûts pédagogiques, rémunérations et allocations formation, transport, repas et hébergement. Suite à la réforme de la formation 2018, les missions des OPCO vont être redéfinies d’ici 2021.
 
N’hésitez pas à vous rapprocher de votre service RH/ formation pour plus d’informations sur les prises en charge possibles.
 
Si vous ne connaissez pas votre OPCO, vous pouvez vous rendre sur le site du ministère du travail en suivant ce lien.

Avis sur la formation

avis vérifiés
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RACHEL O.
28 sep 2018
Très bon accueil et de bonnes conditions de travail.
Voir 1 commentaire
18 000 stagiaires formés cette année
97% de satisfaction
70 000 références clients

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