Formation #572001

Veille réglementaire QSE : méthode pour construire son référentiel

2 jours

1 450 € HT

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Veille réglementaire QSE : méthode pour construire son référentiel 1 450 € HT Ajouter au panier Devis Intra

Objectifs

  • Comprendre la structure du droit applicable
  • Appliquer une méthode de veille réglementaire efficace
  • Identifier les sources de références fiables et établir la liste de ses obligations réglementaires
  • Organiser son évaluation de conformité et se maintenir à jour
Programme
1. Veille réglementaire : de quoi parle-t-on ?
  • processus de veille réglementaire dans l'entreprise : sélectionner les textes, informer sur la réglementation, évaluer la conformité de l’entreprise
  • mieux définir pour optimiser son temps : quels objectifs opérationnels pour la veille réglementaire ?
  • champ d’application de la veille réglementaire QSE : quels textes suivre ?
  • rôles du chargé de veille réglementaire
Atelier « Adapter sa veille réglementaire » :
- plan d'actions : définir les objectifs opérationnels de sa veille et son champ d’application
- partage d'expériences : échanges sur les rôles du chargé de veille réglementaire dans l'entreprise
2.
Sélectionner les textes applicables
  • structure du droit français et son articulation avec le droit européen pour les non-juristes
  • qu’est-ce qu’un code, un décret, un arrêté, un règlement, une norme, une directive ?
  • hiérarchie des textes
  • où trouver les textes ? sources officielles ou non
Atelier « Orienter ses recherches » :
- construction d'outil (check-list) : identifier, puis lister les textes applicables à un thème réglementaire donné
- partage de pratiques : échanger sur les diverses sources d’information utilisées
3. Définir la structure optimale de son référentiel
  • identifier les personnes dans l’entreprise chargées d'appliquer la réglementation
  • quels textes conserver et comment les suivre ? gérer les modifications
  • quel support pour un référentiel réglementaire efficace et pratique ? (tableur, logiciel spécifique…)
  • comment gérer le temps dédié à la veille ?
Atelier « Créer son référentiel réglementaire » :
- construction d'outil (fiche) : élaborer la structure de référentiel réglementaire adaptée à son entreprise
- partage d'expériences : dialoguer sur les moyens informatiques, avantages et inconvénients
4. Évaluer sa conformité réglementaire de l’entreprise
  • comment mettre en œuvre la démarche d'évaluation de la conformité dans l'entreprise ?
  • hiérarchiser les risques liés aux non-conformités identifiées et les actions associées
  • responsabilités en matière de QSE : qui met en œuvre les actions ?
  • rendre compte à la direction, planifier la mise en conformité
Atelier « Préparer l’évaluation de conformité » :
- étude de cas : récupérer un texte et le préparer pour l'évaluation de conformité
- partage de pratiques : échanger sur les modalités pratiques de l'évaluation de conformité, avantages et inconvénients
5. Se maintenir à jour
  • suivre les modifications des textes sélectionnés
  • identifier les nouveaux textes à intégrer
  • réévaluer la conformité et tenir compte des actions engagées
  • suivre les changements en interne : ajout, modification ou suppression d'activités et de matériels
  • diffuser l'information réglementaire
Cas pratique : identifier les outils d'une veille quotidienne efficace et s'organiser
Points forts

Points forts

  • Réalisation de cas pratiques sur tablettes ou PC portable des participants
  • Formation adaptée aux responsables opérationnels non juristes
  • Création de la structure de son référentiel réglementaire en cours de formation
  • Remise d'outils sur support numérique : grille d'analyse pour hiérarchiser les textes réglementaires, modèle de fiche de non-conformité…
Public et prérequis

Public

Responsables de site - Responsables QSE - Toute personne chargée de la veille réglementaire

Prérequis

Aucun prérequis n'est nécessaire pour suivre cette formation
Formateurs

Parmi nos formateurs

Valérie GUILLET

Valérie GUILLET

Ingénieur agronome, elle a été coordinatrice HSE d'un groupe avant de devenir consultante pour accompagner la mise en place de systèmes de management QSE. Sa pratique de la réglementation, son approche pédagogique et structurée permettent aux participants d'aborder le pilotage des démarches QSE de manière opérationnelle et progressive.

Dates et lieus

Date(s)

  • Jeudi 14 février 2019
  • Vendredi 15 février 2019

Lieu(x)

PARIS

Date(s)

  • Jeudi 26 septembre 2019
  • Vendredi 27 septembre 2019

Lieu(x)

PARIS
Avis

1 avis

RACHEL
O
28/09/2018
5
5/5
Très bon accueil et de bonnes conditions de travail.
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Être Responsable d'un système de management intégré QSE

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Certifiante
  • Maîtriser les rôles, missions et responsabilités d’un Responsable des systèmes de management QSE (qualité, santé-sécurité au travail et environnement)
  • Organiser sa veille réglementaire et éviter les non-conformités
  • Maîtriser les exigences des trois référentiels (ISO 14001, ISO 9001 et OHSAS 18001/ISO 45001) et piloter efficacement un système de management intégré
  • Évaluer les performances de sa démarche grâce aux audits internes QSE, communiquer au quotidien et gérer efficacement les situations de crise
8 jours
Prochaine date de session : Jeudi 14 février 2019 à Paris
REF : 117005

Être Responsable environnement

Ajouter à ma liste de souhaits
Certifiante
  • Maîtriser les rôles, missions et outils du Responsable environnement
  • Assimiler les points essentiels du droit de l’environnement et les exigences de la norme ISO 14001 version 2015
  • Acquérir les outils et méthodes pour construire et/ou faire vivre efficacement un SME (système de management de l’environnement)
  • Animer efficacement sa démarche environnement en sensibilisant et en impliquant les différents acteurs dans un objectif d’amélioration continue
11 jours
Prochaine date de session : Mercredi 30 janvier 2019 à Paris
REF : 118014

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Être Responsable d'un système de management intégré QSE

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d'économie

  • Maîtriser les rôles, missions et responsabilités d’un Responsable des systèmes de management QSE (qualité, santé-sécurité au travail et environnement)
  • Organiser sa veille réglementaire et éviter les non-conformités
  • Maîtriser les exigences des trois référentiels (ISO 14001, ISO 9001 et OHSAS 18001/ISO 45001) et piloter efficacement un système de management intégré
  • Évaluer les performances de sa démarche grâce aux audits internes QSE, communiquer au quotidien et gérer efficacement les situations de crise

8 jours

117005-2019

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d'économie

  • Maîtriser les rôles, missions et outils du Responsable environnement
  • Assimiler les points essentiels du droit de l’environnement et les exigences de la norme ISO 14001 version 2015
  • Acquérir les outils et méthodes pour construire et/ou faire vivre efficacement un SME (système de management de l’environnement)
  • Animer efficacement sa démarche environnement en sensibilisant et en impliquant les différents acteurs dans un objectif d’amélioration continue

11 jours

118014-2019

Agréé auprès du ministère du Travail
pour les informations CE (arrêté n°99-469 du 29/03/99)

Agréé auprès du Préfet de Région pour
les formations CHSCT (arrêté n°2003-2254 du 28/10/03)

Consultants en formations certifiés
Kirkpatrick four levels°niveau bronze